Dernière modification: 15/04/2020

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L'agriculture et l’horticulture a souvent recours aux travailleurs occasionnels. Dans ce cadre, les cotisations ne sont pas calculées sur le salaire effectif, mais sur un salaire forfaitaire.

Dans le cadre de la crise du coronavirus, le nombre de jours durant lesquels il est possible d'avoir recours au régime de travail occasionnel est doublé pour l’année 2020 :

• Le nombre maximum de jours dans l’agriculture est augmenté de 30 à 60 ;
• Le nombre maximum de jours dans l'horticulture est augmenté de 65 à 130 ;
• Les 35 jours supplémentaires pour les travailleurs de la culture des chicons et des champignons est augmenté à 70 jours. En 2020, il est donc possible d'avoir recours à ce système pendant 200 jours au maximum. 

Vous trouverez plus d'informations à ce sujet sur le site web : https://www.socialsecurity.be/employer/instructions/dmfa/fr/latest/instructions/socialsecuritycontributions/calculationbase/occasionals_agriculture_horticulture.html

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